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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAVYL
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CAMPAGNEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMPAGNEAU
SICAVYL, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
92418663
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
06/05/2012

Présentation de la marque CAMPAGNEAU

Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SICAVYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « CAMPAGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAVYL domicilié(e) 1, rue Jules Rimet , BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224692) - 89400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 673 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL Monsieur Joël BRETON domicilié(e) 1, rue Jules Rimet, BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224692) - 89400 - France.

La marque CAMPAGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMPAGNEAU est expirée depuis le 6 mai 2012.

SICAVYL a également déposé les autres marques suivantes : SICAVYL , L'AGNEAU TRADITION ETOILE DU BERGER , CARDINAL , AGNEAU DE MON PAYS , PORC DE MON PAYS , VEAU DE MON PAYS , BOEUF DE MON PAYS


SICAVYL, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole à Capital Variable - 1, rue Jules Rimet , BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224692) - 89400 - France - SIREN 778673756


SICAVYL Monsieur Joël BRETON - 1, rue Jules Rimet, BP 109,89400 MIGENNES (dossier no 2224692) - 89400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224692 - Publication au BOPI 2002-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 18 octobre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°357297 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 17 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°361613 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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